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SCCARTO

Système de Contrôle
Cartographique

Détecter.
Comprendre.
Corriger.

Des plans fiables. Une information foncière de confiance.

SCCARTO repère les anomalies des plans fonciers, explique le résultat et guide la correction jusqu’au plan définitif.

Du plan déposé au plan définitif
Plan parcellaire illustratif : un contour croisé, un chevauchement entre deux parcelles et une borne décalée, à côté d’une forêt classée.Forêt classée123
  1. Contour croisé
  2. Chevauchement
  3. Borne décalée
Écosystème AFOR
Le point de départ

Un plan juste,
un droit mieux établi.

Un contour qui se croise. Deux parcelles qui occupent le même espace. Une borne qui ne correspond pas au sommet du plan. Une parcelle qui empiète sur une forêt classée ou un périmètre urbain.

SCCARTO rend ces anomalies visibles dès le dépôt du plan. Chaque résultat porte un motif clair, pour que l’opérateur sache quoi corriger.

01 / Du plan reçu au résultat explicable

Repérer l’anomalie.
Guider la correction.

Trois temps pour passer d’un plan déposé à un résultat que l’opérateur peut comprendre et traiter.

Détecter

L’anomalie apparaît sur le plan.

Dès le dépôt, les règles de SCCARTO examinent les fichiers, la géométrie et le voisinage du plan. Une zone où deux parcelles se recouvrent est signalée à l’endroit exact où elle se trouve.

02 / Les contrôles en images

Une anomalie visible.
Une correction mieux guidée.

Plus de 40 règles décrites dans SCCARTO, regroupées en cinq familles et examinées en six étapes. Trois exemples permettent d’en comprendre immédiatement l’utilité.

  1. 01

    Contour croisé

    Le contour se coupe lui-même.

  2. 02

    Chevauchement

    Deux parcelles couvrent une même zone.

  3. 03

    Borne décalée

    La borne ne coïncide pas avec le sommet.

Cinq familles, six étapes pour examiner chaque dossier

01METFichiers et structure
Archive ZIP, pièces obligatoires, noms et système de coordonnées.
02ATRQualité des attributs
Champs requis, formats, valeurs et complétude des données CF / DTV.
03GEOGéométrie de chaque entité
Points, lignes et polygones : fermeture et auto-intersections.
04GEOCohérence entre les entités
Chevauchements, contiguïté, trous et cohérence des multipolygones.
05REFLocalisation et superpositions
Limites de village, zones protégées, emprises et droits déjà enregistrés, avec les couches officielles.
06NORMNormes et standards
Respect des référentiels ISO et OGC et des exigences sectorielles de l’AFOR.

La famille GEO s’examine en deux temps : au sein de chaque entité, puis entre les entités.

La gravité détermine la suite du traitement

  • CritiqueIntégration au SIFOR bloquée
  • MajeureCorrection avant validation
  • MineureAvertissement, intégration possible
03 / Le circuit du dossier

Chacun son rôle.
Un dossier qui avance.

Des responsabilités identifiées à chaque étape, du dépôt de l’opérateur jusqu’au plan définitif.

  1. 01

    Dépôt

    Opérateur

  2. 02

    Analyse

    SCCARTO

  3. 03

    Contrôle

    Bureaux déconcentrés

  4. 04

    Avis

    Administrations

  5. 05

    Finalisation

    Plan définitif

Le contrôle qualité, un point clé du cycle

  1. 01Observer
  2. 02Représenter
  3. 03Acquérir
  4. 04Contrôler et analyser
  5. 05Conserver et archiver
  6. 06Diffuser et valoriser
04 / La preuve par l’usage

Voir l’anomalie.
Comprendre l’action à mener.

La carte et le rapport donnent une lecture concrète du contrôle.

Carte SCCARTO de la Côte d’Ivoire : parcelles en vert, orange et rouge réparties par région, alerte qui résume les superpositions et les chevauchements, panneau des couches et légende des recouvrements.
01 / 03 · Interface SCCARTO
  1. Toutes les parcelles chargées s’affichent sur le fond de carte des régions. Une alerte résume les recouvrements détectés.

  2. Le panneau latéral rassemble les couches de contrôle et le domaine foncier exclu : forêts classées, périmètres urbains, parcs nationaux et réserves naturelles. Les délimitations vont de la région au village.

  3. À l’échelle locale, les zones de recouvrement sont signalées sur la carte. L’opérateur peut localiser l’incohérence, consulter son motif et préparer un nouveau dépôt après correction.

Interface SCCARTO
Carte SCCARTO de la Côte d’Ivoire : parcelles en vert, orange et rouge réparties par région, alerte qui résume les superpositions et les chevauchements, panneau des couches et légende des recouvrements.
05 / Le croisement des domaines fonciers

Contrôler la parcelle.
Croiser les domaines fonciers.

Le contrôle ne se limite pas aux parcelles voisines : le dossier est aussi confronté aux espaces de référence et aux grandes infrastructures.

Carte d’un chef-lieu de région : un périmètre orange entoure la ville ; des parcelles vertes se trouvent autour du périmètre.
01 / Référentiel urbainSchéma directeur d’un chef-lieu de région

Orange : limite du schéma directeur.

Carte de forêts classées en vert clair ; des parcelles rouges touchent leur limite, des parcelles orange restent à l’extérieur.
02 / Référentiel forestierForêts classées

Vert clair : emprises des forêts classées. Contour et remplissage rouges : parcelles en intersection.

  • Lignes électriques HTA et HTB
  • Centrales thermiques et solaires
  • Réseau hydrographique
  • Barrages hydroélectriques
  • Infrastructures ferroviaires et routières
  • Et d’autres réseaux structurants
03 / Autres référentielsInfrastructures et réseaux pris en compte
Comparer
Croiser les parcelles avec les périmètres des autres domaines fonciers.
Documenter
Localiser l’intersection et identifier le référentiel mobilisé.
Orienter
Éclairer l’examen du dossier par les administrations compétentes.
06 / Le référentiel OGC et ISO

Des règles partagées.
Des standards pour les appliquer.

Le référentiel normatif de l’AFOR relie données, contrôle qualité, documentation et interopérabilité. Ces quatre fonctions situent SCCARTO dans le système d’information foncier.

SCCARTO / Écosystème AFOR

Des plans contrôlés,
des droits mieux fondés.

Repérer l’anomalie, expliquer le résultat et guider la correction : SCCARTO met le savoir-faire de l’AFOR au service de la qualité des plans fonciers.