
Système de Contrôle
Cartographique
Détecter.
Comprendre.
Corriger.
Des plans fiables. Une information foncière de confiance.
SCCARTO repère les anomalies des plans fonciers, explique le résultat et guide la correction jusqu’au plan définitif.
Du plan déposé au plan définitif- Contour croisé
- Chevauchement
- Borne décalée
Un plan juste,
un droit mieux établi.
Un contour qui se croise. Deux parcelles qui occupent le même espace. Une borne qui ne correspond pas au sommet du plan. Une parcelle qui empiète sur une forêt classée ou un périmètre urbain.
SCCARTO rend ces anomalies visibles dès le dépôt du plan. Chaque résultat porte un motif clair, pour que l’opérateur sache quoi corriger.
Repérer l’anomalie.
Guider la correction.
Trois temps pour passer d’un plan déposé à un résultat que l’opérateur peut comprendre et traiter.
L’anomalie apparaît sur le plan.
Dès le dépôt, les règles de SCCARTO examinent les fichiers, la géométrie et le voisinage du plan. Une zone où deux parcelles se recouvrent est signalée à l’endroit exact où elle se trouve.
Une anomalie visible.
Une correction mieux guidée.
Plus de 40 règles décrites dans SCCARTO, regroupées en cinq familles et examinées en six étapes. Trois exemples permettent d’en comprendre immédiatement l’utilité.
- 01
Contour croisé
Le contour se coupe lui-même.
- 02
Chevauchement
Deux parcelles couvrent une même zone.
- 03
Borne décalée
La borne ne coïncide pas avec le sommet.
Cinq familles, six étapes pour examiner chaque dossier
- 01METFichiers et structure
- Archive ZIP, pièces obligatoires, noms et système de coordonnées.
- 02ATRQualité des attributs
- Champs requis, formats, valeurs et complétude des données CF / DTV.
- 03GEOGéométrie de chaque entité
- Points, lignes et polygones : fermeture et auto-intersections.
- 04GEOCohérence entre les entités
- Chevauchements, contiguïté, trous et cohérence des multipolygones.
- 05REFLocalisation et superpositions
- Limites de village, zones protégées, emprises et droits déjà enregistrés, avec les couches officielles.
- 06NORMNormes et standards
- Respect des référentiels ISO et OGC et des exigences sectorielles de l’AFOR.
La famille GEO s’examine en deux temps : au sein de chaque entité, puis entre les entités.
La gravité détermine la suite du traitement
- CritiqueIntégration au SIFOR bloquée
- MajeureCorrection avant validation
- MineureAvertissement, intégration possible
Chacun son rôle.
Un dossier qui avance.
Des responsabilités identifiées à chaque étape, du dépôt de l’opérateur jusqu’au plan définitif.
- 01
Dépôt
Opérateur
- 02
Analyse
SCCARTO
- 03
Contrôle
Bureaux déconcentrés
- 04
Avis
Administrations
- 05
Finalisation
Plan définitif
Le contrôle qualité, un point clé du cycle
- 01Observer
- 02Représenter
- 03Acquérir
- 04Contrôler et analyser
- 05Conserver et archiver
- 06Diffuser et valoriser
Voir l’anomalie.
Comprendre l’action à mener.
La carte et le rapport donnent une lecture concrète du contrôle.

Toutes les parcelles chargées s’affichent sur le fond de carte des régions. Une alerte résume les recouvrements détectés.
Le panneau latéral rassemble les couches de contrôle et le domaine foncier exclu : forêts classées, périmètres urbains, parcs nationaux et réserves naturelles. Les délimitations vont de la région au village.
À l’échelle locale, les zones de recouvrement sont signalées sur la carte. L’opérateur peut localiser l’incohérence, consulter son motif et préparer un nouveau dépôt après correction.
Contrôler la parcelle.
Croiser les domaines fonciers.
Le contrôle ne se limite pas aux parcelles voisines : le dossier est aussi confronté aux espaces de référence et aux grandes infrastructures.

Orange : limite du schéma directeur.

Vert clair : emprises des forêts classées. Contour et remplissage rouges : parcelles en intersection.
- Lignes électriques HTA et HTB
- Centrales thermiques et solaires
- Réseau hydrographique
- Barrages hydroélectriques
- Infrastructures ferroviaires et routières
- Et d’autres réseaux structurants
- Comparer
- Croiser les parcelles avec les périmètres des autres domaines fonciers.
- Documenter
- Localiser l’intersection et identifier le référentiel mobilisé.
- Orienter
- Éclairer l’examen du dossier par les administrations compétentes.
Des règles partagées.
Des standards pour les appliquer.
Le référentiel normatif de l’AFOR relie données, contrôle qualité, documentation et interopérabilité. Ces quatre fonctions situent SCCARTO dans le système d’information foncier.
- Structurer
OGC GeoPackage
Un conteneur ouvert pour transporter les données géospatiales.
- Échanger
OGC API – Features
Un accès web standardisé aux objets géographiques.
- Évaluer
ISO 19157-1:2023
Un cadre pour mesurer la qualité et présenter les résultats.
- Documenter
ISO 19115-1:2014
Un cadre pour décrire les données et leurs propriétés.
Des plans contrôlés,
des droits mieux fondés.
Repérer l’anomalie, expliquer le résultat et guider la correction : SCCARTO met le savoir-faire de l’AFOR au service de la qualité des plans fonciers.