Système de Contrôle
Cartographique
Détecter.
Comprendre.
Corriger.
Des plans fiables. Une information foncière de confiance.
SCCARTO repère les anomalies des plans fonciers, explique le résultat et guide la correction, jusqu’au plan définitif.
Du plan déposé au plan définitif- Contour croisé
- Chevauchement
- Borne décalée
Un plan juste,
un droit mieux établi.
Un contour qui se croise. Deux parcelles qui occupent le même espace. Une borne qui ne correspond pas au sommet du plan. Une parcelle qui empiète sur une forêt classée ou un périmètre urbain.
SCCARTO rend ces anomalies visibles dès le dépôt du plan. Chaque résultat porte un motif clair, pour que l’opérateur sache quoi corriger.
Repérer l’anomalie.
Guider la correction.
Trois temps pour passer d’un plan déposé à un résultat que l’opérateur peut comprendre et traiter.
L’anomalie apparaît sur le plan.
Dès le dépôt, les règles de SCCARTO examinent les fichiers, la géométrie et le voisinage du plan. Une zone où deux parcelles se recouvrent est signalée à l’endroit exact où elle se trouve.
Une anomalie visible.
Une correction mieux guidée.
Plus de 40 règles décrites dans SCCARTO, regroupées en six familles. Trois exemples permettent d’en comprendre immédiatement l’utilité.
- 01
Contour croisé
Le contour se coupe lui-même.
- 02
Chevauchement
Deux parcelles couvrent une même zone.
- 03
Borne décalée
La borne ne coïncide pas avec le sommet.
Six familles pour examiner chaque dossier
- 01Fichiers
- Nomenclature, pièces et référence spatiale.
- 02Géométrie
- Contours valides, bornes et sommets cohérents.
- 03Informations
- Attributs présents et cohérents avec le plan.
- 04Voisinage
- Recouvrements avec les parcelles de la base.
- 05Espaces de référence
- Forêts, parcs, réserves et périmètres urbains.
- 06Localisation
- Concordance avec le territoire déclaré.
Chacun son rôle.
Un dossier qui avance.
Des responsabilités identifiées à chaque étape, du dépôt de l’opérateur jusqu’au plan définitif.
- 01
Dépôt
Opérateur
- 02
Analyse
SCCARTO
- 03
Contrôle
Bureaux déconcentrés
- 04
Avis
Administrations
- 05
Finalisation
Plan définitif
Le contrôle qualité, un point clé du cycle
- 01Observer
- 02Représenter
- 03Acquérir
- 04Contrôler et analyser
- 05Conserver et archiver
- 06Diffuser et valoriser
Voir l’anomalie.
Comprendre l’action à mener.
La carte et le rapport donnent une lecture concrète du contrôle.
- fichiers chargés
- +80 000
- parcelles affichées
- +80 000
- superpositions signalées
- +850
- chevauchements signalés
- +300
Ordres de grandeur relevés dans l’interface SCCARTO le 29 septembre 2026, non actualisés.
Toutes les parcelles chargées s’affichent sur le fond de carte des régions. Une alerte résume les recouvrements détectés, avec des filtres par projet : PASFOR, PAMOFOR et PRESFOR.
Le panneau latéral rassemble les couches de contrôle et le domaine foncier exclu : forêts classées, périmètres urbains, parcs nationaux et réserves naturelles. Les délimitations vont de la région au village.
À l’échelle locale, les zones de recouvrement sont signalées sur la carte. L’opérateur peut localiser l’incohérence, consulter son motif et préparer un nouveau dépôt après correction.
Capture de la plaquette SCCARTO · Données du dossier masquées.
Contrôler la parcelle.
Croiser les domaines fonciers.
Le contrôle ne se limite pas aux parcelles voisines : il confronte aussi le dossier aux espaces de référence urbains, forestiers et protégés.
Orange : limite du schéma directeur d’une ville.
Vert clair : emprises des forêts classées. Contour et remplissage rouges : parcelles qui intersectent ces forêts.
- Comparer
- Croiser les parcelles avec les périmètres des autres domaines fonciers.
- Documenter
- Localiser l’intersection et identifier le référentiel mobilisé.
- Orienter
- Éclairer l’examen du dossier par les administrations compétentes.
Des règles partagées.
Des standards pour les appliquer.
Le référentiel normatif de l’AFOR relie données, contrôle qualité, documentation et interopérabilité. Ces quatre fonctions structurent l’alignement de SCCARTO dans le système d’information foncier.
- Structurer
OGC GeoPackage
Un conteneur ouvert pour transporter les données géospatiales.
- Échanger
OGC API – Features
Un accès web standardisé aux objets géographiques.
- Évaluer
ISO 19157-1:2023
Un cadre pour mesurer la qualité et présenter les résultats.
- Documenter
ISO 19115-1:2014
Un cadre pour décrire les données et leurs propriétés.
Des plans contrôlés,
des droits mieux fondés.
Repérer l’anomalie, expliquer le résultat et guider la correction : SCCARTO met le savoir-faire de l’AFOR au service de la qualité des plans fonciers.